Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente de HO'MAHA
Bienvenue sur le site HO'MAHA. En accédant à notre site et en passant commande, vous acceptez les conditions générales de vente (CGV) suivantes. Nous vous invitons à les lire attentivement.
1. Acceptation des conditions
En passant commande sur notre site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente sans réserve.
2. Produits
HO'MAHA propose des bougies artisanales et des articles de décoration d'intérieur. Les descriptions et photos des produits sont présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, des variations mineures peuvent survenir en raison de la nature artisanale des produits.
3. Commande
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Les commandes se font directement sur notre site internet.
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Une fois la commande validée et le paiement effectué, vous recevrez un e-mail de confirmation.
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HO'MAHA se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros. Conformément au statut de micro-entreprise, la TVA n'est pas applicable (art. 293 B du CGI). Les frais de livraison sont inclus dans le prix pour les commandes ne dépassant pas une certaine quantité d'articles. Pour les commandes excédant cette quantité, des frais de livraison supplémentaires peuvent s'appliquer et seront précisés lors de la validation de la commande.
5. Paiement
Le paiement s'effectue par les moyens sécurisés indiqués sur le site. HO'MAHA se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande en cas de refus d'autorisation de paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits.
HO'MAHA ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Politique de retour et de remboursement
Consultez notre politique de retour et de remboursement pour plus de détails.
8. Garantie
Les produits HO'MAHA sont garantis contre les dommages survenus pendant la livraison ou en cas d'erreur de notre part. Veuillez noter que, en raison de la nature artisanale de nos produits, de légères variations ou imperfections peuvent exister et ne sont pas considérées comme des défauts de fabrication.
9. Responsabilité
HO'MAHA ne saurait être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir lors de l'achat des produits.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site HO'MAHA (textes, images, logo) sont la propriété exclusive de HO'MAHA et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
11. Modifications des CGV
HO'MAHA se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site.
12. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de notre siège social.
Merci de votre confiance et bonne visite sur HO'MAHA.